Les Mentions Légales
Retrouvez toutes les mentions légales du site ci-dessous.
1. Édition du site
Le présent site, accessible à l’URL [à compléter], est édité par :
Chez Billy – Glaces italiennes
Entreprise individuelle
SIRET : 538 581 893 00020
Siège social : 37 Place Brévière, 76440 Forges-les-Eaux, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR07 538 581 893
Contact :
Email : glacechezbilly@gmail.com
Téléphone : 06 82 54 52 17
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
IONOS, société à responsabilité limitée au capital de 100 000 € fixe, immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE)
Justificatif : https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/justificatif-immatriculation-pdf/431303775
Le siège social est situé au 57200 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site web : https://www.ionos.fr
3. Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par :
Momé Communication
Salomé Couvert – Entreprise individuelle
SIRET : 979 215 266 00011
Email : momecommunication@gmail.com
Site : https://momecommunication.fr/
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site [à compléter], y compris les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Chez Billy – Glaces italiennes, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Protection des données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site sont uniquement destinées à un usage interne.
Chez Billy – Glaces italiennes s’engage à ne jamais vendre, partager ou divulguer ces informations à des tiers.
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits en contactant : glacechezbilly@gmail.com
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6. Responsabilité
Le site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, Chez Billy – Glaces italiennes ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.
L’utilisateur du site reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.
La responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée en cas de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège social.
8. Produits et informations
Chez Billy propose des glaces italiennes à base de lait de qualité, servies en pot ou en cornet gaufré.
Les équipements utilisés incluent notamment des machines professionnelles de marque Carpigiani, reconnues pour leur savoir-faire en glace italienne.